Accueil
/
Avis de non-responsabilité

Momentive Performance Materials Inc. Avertissement légal

LE PRÉSENT DOCUMENT CONSTITUE L'EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ JURIDIQUE (" Exonération de responsabilité ") FAITE PAR ET AU NOM DE MOMENTIVE PERFORMANCE MATERIALS INC. ET DE SES FILIALES ET AFFILIES (collectivement, " MPM ") EN CE QUI CONCERNE L'ACHAT ET/OU L'UTILISATION DE TOUT PRODUIT, SERVICE, MATÉRIEL ET/OU RESSOURCES VENDUS PAR MPM (collectivement, les " Produits ").

LES PRODUITS SONT VENDUS CONFORMÉMENT AUX CONDITIONS DE VENTE STANDARD DE MPM ("CVS"), QUI SONT FOURNIES DANS OU AVEC LE DISTRIBUTEUR APPLICABLE OU TOUT AUTRE ACCORD DE VENTE ET QUI SONT IMPRIMÉES AU DOS DES ACCUSÉS DE RÉCEPTION DE COMMANDE ET DES FACTURES. CES COS SONT AUSSI DISPONIBLES SUR DEMANDE.
MPM PEUT FOURNIR D'AUTRES INFORMATIONS, RECOMMANDATIONS ET/OU CONSEILS RELATIFS AUX PRODUITS (collectivement, le "Contenu") SUR SON SITE WEB SITUE A www.siliconesforbuilding.com(le "Site") OU SUR D'AUTRES COLLATÉRAUX DE MARKETING (bannières de salon, affiches, publicités imprimées, brochures, etc). Sauf indication contraire dans le CEM, MPM ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, (i) que les résultats décrits sur le site ou dans le contenu seront obtenus par un client particulier dans des conditions d'utilisation finale, OU (ii) DE L'EFFICACITÉ ET/OU DE LA SÉCURITÉ DE TOUTE CONCEPTION INTÉGRANT LES PRODUITS ET/OU LE CONTENU. SAUF DISPOSITIONS CONTRAIRES PRÉVUES DANS LE COS OU EXIGÉES PAR LA LOI APPLICABLE, MPM ET CHACUN DE SES EMPLOYÉS, REPRÉSENTANTS ET/OU AGENTS NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DES PERTES RÉSULTANT DE L'ACHAT ET/OU DE L'UTILISATION DES PRODUITS DÉCRITS SUR LE SITE.

Chaque utilisateur est seul responsable de sa propre détermination quant à l'adéquation des produits et/ou du contenu à l'usage qu'il en fait. En conséquence, chaque utilisateur est seul responsable de l'identification et de la réalisation de tous les tests et analyses nécessaires pour garantir que tout article incorporant les produits sera sûr et adapté à l'utilisation dans les conditions d'utilisation finale.

Aucune déclaration dans le contenu concernant une utilisation possible ou suggérée d'un matériau, d'un produit, d'un service ou d'une conception n'est destinée, ou ne doit être interprétée, comme accordant une licence en vertu d'un brevet ou d'un autre droit de propriété intellectuelle de MPM couvrant cette utilisation ou cette conception, ou comme une recommandation pour l'utilisation de ce matériau, de ce produit, de ce service ou de cette conception en violation d'un brevet ou d'un autre droit de propriété intellectuelle.

Rien dans le contenu ou dans le présent avis de non-responsabilité ne peut être interprété comme modifiant ou remplaçant les conditions des COS et/ou des conditions d'utilisation et de services pour le site ("CGS"). En conséquence, en cas de conflit ou d'incohérence entre les termes du contenu ou du présent avis de non-responsabilité et les termes du COS et/ou des CGS, les termes de ces derniers prévaudront en ce qui concerne l'objet de ces derniers.